Documentation

Généralités

Guides Carsat Bretagne

Thèmes opérationnels prioritaires

Maîtrise d’ouvrage Constructeur Maisons individuelles,
Maîtrise d’ouvrage Exploitant,
Maîtrise d’ouvrage Logements et bureaux collectifs.
Travaux chez les particuliers employeurs.

Fiches « Agir en prévention dès la conception des lieux de travail » : Maîtres d’ouvrage votre rôle est essentiel

• Fiche 1  Limiter les chutes de hauteur
• Fiche 2  Mettre en œuvre les principes généraux
• Fiche 3  Privilégier les travaux, route barrée
• Fiche 4  Attention aux toitures fragiles !
• Fiche 5  Identifier les réseaux avant travaux est obligatoire !
• Fiche 6  Une norme française pour aider les maîtres d’ouvrage à choisir un Coordonnateur santé-sécurité
• Fiche 7 Les incontournables de la prévention sur les chantiers de travaux publics
• Fiche 8 Réussir son projet de construction neuve, ou de réaménagement
• Fiche 9 Les thèmes opérationnels prioritaires
• Fiche 10 Prévenir les risques d'éboulement de talus et de ruines d'ouvrages

La Coordination SPS en pratique  

•  Fiche de prévention n°1 - Accès sécurisé au toit depuis une cage d’escalier

Quelques Éditions Documentaires INRS pour le secteur du BTP

ED 141 Vos genoux sont fragiles ! Protégez-les avec des protecteurs des genoux
ED 6091 Travaux de retrait ou d’encapsulage de matériaux contenant de l’amiante
ED 6110 Prévention des risques de chutes de hauteur
ED 6119 Mon métier : maçon. Les risques sur le chantier, c’est mon affaire !
ED 6157 Entreprises artisanales du bâtiment. Comment prévenir les risques professionnels ?
ED 6164 Travaux à proximité des réseaux enterrés et investigations complémentaires sans fouille. Localisateurs de réseaux enterrés
ED 6186 Chantiers de construction : prévention des risques, logistique et avantage économique
ED 6374 Interventions sur les peintures contenant du plomb

Les recommandations de la CNAM

Les recommandations sont des textes qui définissent et regroupent les bonnes pratiques de prévention des risques liées à votre activité. Elles constituent en quelque sorte des « règles de l'art » proposées aux professionnels. Elles ne constituent pas une réglementation, mais leur non respect peut entraîner des conséquences juridiques (ex : pour qualifier une faute inexcusable).

R 476 Livraison de matériaux et éléments de construction sur les chantiers du bâtiment et des travaux publics
R 408 Montage, utilisation et démontage des échafaudages de pied
R 457 Prévention des risques liés au montage, au démontage et à l’utilisation des échafaudages roulants
R446 Mise en œuvre des filets de sécurité en grandes nappes
R477 Mécanisation du transport vertical des personnes et des charges sur les chantiers (construction, réhabilitation, entretien d'ouvrages)
R495 Amélioration des conditions de travail dans les grues à tour

Les dispositions générales applicables sur les chantiers en Bretagne

Les Carsat peuvent adopter des dispositions générales de prévention applicables à l'ensemble des employeurs qui, dans leur circonscription, exercent une même activité ou utilisent les mêmes types de machines ou de procédés. Ces dispositions entrent en vigueur après avoir été homologuées par les autorités compétentes de l'État (art L.422-4 du code de la sécurité sociale). Elles ont donc un caractère réglementaire.

Interdiction des échafaudages sur taquets d’échelle
Stabilisation des pignons de bâtiment (en cours d'actualisation).

Tapis rouge et économie d'échelles - Chantier CHP de Plérin (22)
 

Prévenir l'usure professionnelle

De la santé des salariés à la santé des entreprises de travaux publics