Informations légales

Les Informations Légales

Liste des déclarations de traitements informatiques concernant la CRAM de Bretagne recensés par le correspondant informatique et libertés :

Titre du Traitement	Date d'enregistrement
Année 2010
Perception de nos actions et recueil de vos attentes	21/06/2010
Extension de la fonction Conseil mille cas	01/06/2010
Désinsertion professionnelle	01/06/2010
Echanges Assurance Retraite de Bretagne - CAF	01/06/2010
Extension de la fonction Conseil mille cas Fiche d'entretien	01/06/2010
Enquête auprès des conducteurs de l'entreprise les routiers Bretons	15/03/2010
Enquête menée auprès des visiteurs du stand de la CRAM au CFIA des 9 et 11 mars 2010	09/03/2010
Enquête VUL auprès des jeunes du Lycée Dupuy de Lôme de Brest	01/02/2010
Enquête sur l'accueil de l'agence retraite de Brest Centre	25/01/2010
Questionnaire sur les échanges entre les notaires et le service gestion des Comptes Prestataires de la CRAM	11/01/2010
Enquête auprès des fournisseurs d'appareillage ayant eu leur conventionnement en 2010	02/01/2010
Année 2009
Traductions de documents d'état civil étrangers en langue anglaise (acte de naissance, acte de mariage, acte de décès, passeport, carte d'identité...)	17/12/2009
Traductions de notification de pension	17/12/2009
Traductions de documents administratifs en langue anglaise (contrat de travail, banque, avis d'imposition...)	17/12/2009
Enquête auprès des participants à la journée d'information du 10 novembre 2009 la retraite : ça se prépare	15/12/2009
Enquête menée auprès des participants à la conférence sur la prévention des TMS du 5 novembre 2009	05/11/2009
Expérimentation de la fonction conseil mille cas Questionnaire assuré	01/11/2009
Expérimentation de la fonction conseil mille cas Fiche contact téléphonique et grille d'entretien	01/11/2009
Expérimentation de la fonction conseil mille cas	01/11/2009
Listes de diffusion	02/09/2009
Fichier Presse	02/09/2009
Fichier de conventionnement des fournisseurs d'appareillage	01/09/2009
Annuaire des professionnels participant aux Commissions Paritaires Régionales	01/09/2009
Annuaire de nos correspondants dans les établissements sanitaires et médico-sociaux de la région Bretagne	01/09/2009
Dates d'effet proches	01/07/2009
Enquête concernant l'analyse régionale PRISMES	25/05/2009
Enquête menée auprès des participants à la conférence de la CRAM au CFIA des 10 et 12 mars 2009	06/03/2009
Enquête menée auprès des visiteurs au stand de la CRAM au CFIA des 10 et 12 mars	06/03/2009
Enquête VUL auprès des jeunes du Lycée Mendès France de Rennes	06/03/2009
Evaluation qualitative des programmes nationaux d'actions du service social	01/03/2009
Enquête d'évaluation du livret Gérer au mieux notre santé quand nos horaires nous décalent	23/02/2009
Enquête sur les missions du service Info Santé auprès des structures	19/01/2009
Enquête auprès des fournisseurs d'appareillage ayant eu leur conventionnement en 2009	02/01/2009
Année 2008
Enquête auprès des fournisseurs d'appareillage ayant eu leur conventionnement entre le 1er juillet 2007 et le 30 novembre 2008	11/12/2008
Nouvel autocommutateur ASTRAA 5000	03/12/2008
Enquête sur les retombées de la campagne TV sur France 3 Bretagne	25/11/2008
Enquête Tarification auprès des entreprises ayant au plus 10 salariés	06/10/2008
Enquête Tarification auprès des entreprises ayant plus de 10 salariés	06/10/2008
Enquête VUL auprès des jeunes du CFA du BTP 35 de Saint-Grégoire	01/10/2008
Enquête Tarification auprès des entreprises ayant eu une visite d'un inspecteur tarification de la CRAM de Bretagne en 2008	24/09/2008
Enquête sur les missions du service Info Santé auprès des entreprises	03/09/2008